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Annexe / Bijlage B

Arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire

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Modifications directes apportées à cet article
         
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 28/08/2023
Article / Artikel 2

Dispositions transitoires: AR 06/10/2023, art. 2 (fin de la première phrase et seconde phrase)
  AR 06/10/2023
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 01/09/2022
Article / Artikel 2

Dispositions transitoires: AR 06/09/2022, art. 2
  AR 06/09/2022
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 30/08/2021
Article / Artikel 1

Dispositions transitoires: AR 30/09/2021, art. 1er
  AR 30/09/2021
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 31/08/2020
Article / Artikel 1

Dispositions transitoires: AR 10/06/2020, art. 1er (fin de la première phrase et seconde phrase)
  AR 10/06/2020
Remplacé par - Vervangen door Pro Parte Entrée en vigueur : 02/09/2019
Article / Artikel 3

Ce remplacement n'est pas d'application pour les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2018. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation. (AR 29/08/2019, art. 3)
  AR 29/08/2019
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 03/09/2018
Article / Artikel 1   AR 19/03/2019
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 03/09/2018
Article / Artikel 1

Dispositions transitoires: AR 19/06/2018, art. 1
  AR 19/06/2018
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 25/08/2017
Article / Artikel 2

Dispositions transitoires: en ce qui concerne les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2016, les annexes précédentes restent applicables jusqu’à la fin de cette année de formation (AR 10/07/2017, art. 2, in fine).
  AR 10/07/2017
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 26/08/2016
Article / Artikel 1

Dispositions transitoires: en ce qui concerne les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2015, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation (AR 08/06/2016, art. 1er).
  AR 08/06/2016
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 31/08/2015
Article / Artikel 5   AR 23/08/2015
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 03/09/2014
Article / Artikel 5

Dispositions transitoires: en ce qui concerne les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2013, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation (AR 22/07/2014, art. 5).
  AR 22/07/2014
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 30/08/2013
Article / Artikel 4

Dispositions transitoires: en ce qui concerne les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2012, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation.
  AR 04/07/2013
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 03/09/2012
Article / Artikel 1

1) Dispositions transitoires: pour les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2011, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation (AR 13/07/2012, art. 1er).

2) Remplacement limité à l'année académique 2012-2013
  AR 13/07/2012
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 22/08/2011
Article / Artikel 1

1) Dispositions transitoires: pour les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2010, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation (art. 1er).

2) Remplacement limité à l'année académique 2011-2012
  AR 11/07/2011
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 23/08/2010
Article / Artikel 2

Disposition transitoire pour les élèves et stagiaires n’ayant pas encore terminé l’année de formation commencée en 2009: "Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes restent applicables jusqu’à la fin de cette année de formation." (AR 30/07/2010, art. 2)
  AR 30/07/2010
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 24/08/2009
Article / Artikel 6

Dispositions transitoires: pour les élèves et stagiaires qui n'ont pas encore terminé l'année de formation commencée en 2008, l'annexe A de l'AR 26/09/2002 demeure applicable jusqu'à la fin de cette année de formation (art. 6 de l'AR 31/07/2009)
  AR 31/07/2009
Inséré par - Ingevoegd door   Entrée en vigueur : 24/09/2008
Article / Artikel 5   AR 01/09/2008