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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 11 juillet 2011 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2011-2012

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Remplace - Vervangt		Entrée en vigueur :	22/08/2011
Annexe / Bijlage B 1) Dispositions transitoires: pour les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2010, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation (art. 1er). 2) Remplacement limité à l'année académique 2011-2012		AR	26/09/2002
Remplace - Vervangt		Entrée en vigueur :	04/07/2011
Annexe / Bijlage A 1) Dispositions transitoires: pour les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2010, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation (art. 1er). 2) Remplacement limité à l'année académique 2011-2012		AR	26/09/2002

© 2004-2024 Conseil d'Etat

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