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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 30 mei 2008 - Definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan Gemengd regionaal bedrijventerrein 'Weiveld noord-oost'


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Informations de base
Date de l'acte: 30/05/2008
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 20/06/2008
Edition:2
Page:31945
Avis du Conseil d'Etat 44451
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking (DVO 18/05/1999, art. 43)

Période de vigueur du 04/07/2008 au ...