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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 11/03/2016
Article / Artikel 75

Modification qui concerne uniquement le texte néerlandais
  AR 29/01/2016
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 27/08/2007
Article / Artikel 1   AR 20/12/2007
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 16/08/2006
Article / Artikel 1   AR 10/08/2006