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Article / Artikel 1

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 13 mai 1991 modifiant l'arrêté royal du 17 août 1957 portant fixation des conditions de collation des diplômes d'accoucheuse, d'infirmier ou d'infirmière

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Article / Artikel 11bis   AR 17/08/1957