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Article / Artikel 2

Arrêté royal du 10 juillet 2017 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2017-2018

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 25/08/2017
Annexe / Bijlage B

Dispositions transitoires: en ce qui concerne les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2016, les annexes précédentes restent applicables jusqu’à la fin de cette année de formation (AR 10/07/2017, art. 2, in fine).
   AR 26/09/2002
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/07/2017
Annexe / Bijlage A

Dispositions transitoires: en ce qui concerne les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2016, les annexes précédentes restent applicables jusqu’à la fin de cette année de formation (AR 10/07/2017, art. 2).
   AR 26/09/2002