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Article / Artikel 43

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 7 avril 1959 relatif à la position et à l'avancement des officiers de carrière]
Arrêté royal du 7 avril 1959 relatif à la position et à l'avancement des officiers de carrière des forces terrestre, aérienne et navale et du service médical

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Modifications directes apportées à cet article
         
Rétabli - Heropgenomen   Entrée en vigueur : 13/09/2010
Article / Artikel 6   AR 26/08/2010
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 14/07/2005
Article / Artikel 5   AR 23/06/2005
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 16   AR 28/07/1995