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Article / Artikel 57

Arrêté royal du 13 novembre 2011 relatif aux équipements sous pression transportables

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Modifications directes apportées par cet article
         
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 28/11/2011
Tous / Alle

Dispositions transitoires: AR 13/11/2011, art. 55 et 56
  AR 14/03/2002
Modifications indirectes apportées par cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 28/11/2011
Tous / Alle   AR 12/03/2003