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Intitulé

Arrêté royal du 31 janvier 1957 portant modification de l'arrêté royal du 26 octobre 1903 instituant, dans la faculté de philosophie et lettres de l'Université de Liège, les grades et diplômes scientifiques de candidat, de licencié et de docteur en art et archéologie

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

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Informations de base

Date de l'acte:	31/01/1957
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	23/05/1957
Page:	3694

Avis du Conseil d'Etat

5581

Remarques MB 23/05/1957 lire la date de l'arrêté "31 janvier 1957" et non "31 décembre 1957"